Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pierre Milleret
SAS PIERRE MILLERET, SAS

Numéro de dépôt :
4050556
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2023
Pierre Milleret de PIERRE MILLERET

Présentation de la marque Pierre Milleret

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE MILLERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pierre Milleret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE MILLERET domicilié(e) Zone industrielle, Avenue des peupliers - 86130 - DISSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 428 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PIERRE MILLERET, M. COUILLAUT Jean-Luc domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue des Peupliers - 86130 - DISSAY - France.

La marque Pierre Milleret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre Milleret est expirée depuis le 25 novembre 2023.

PIERRE MILLERET a également déposé les autres marques suivantes : Les TROIS MOULINS , ROULEAU DE FARCI , FARS DU POITOU , FARS POITEVIN , LA RILLE , PIERRE MILLERET , FARCIOT , PIERRE MILLERET , PM PIERRE MILLERET LE SAVOIR FAIRE CHARCUTIER , ALOUIETTES


SAS PIERRE MILLERET, SAS - Zone industrielle, Avenue des peupliers - 86130 - DISSAY - France - SIREN 314428228


SAS PIERRE MILLERET, M. COUILLAUT Jean-Luc - Zone Industrielle, Avenue des Peupliers - 86130 - DISSAY - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 17 février 2014 - Retrait partiel n°618670 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ;

Services de restauration (alimentation).